CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ZEN-ARTS

Conditions générales de vente, politique de confidentialité et mentions légales

Dernière mise à jour : 6 novembre 2026

1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Article 1 – Identification de l'entreprise

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits et les prestations proposées par Zen-Arts, atelier créatif et boutique artistique.

Informations professionnelles :

  • Nom commercial : Zen-Arts – Atelier créatif

  • Entrepreneure individuelle : Silvia Bispo dos Santos

  • Statut juridique : Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise

  • SIREN :130312929

  • SIRET : 1303129290016

  • Adresse de l'entreprise : 3, route de Bourg, 39240 Thoirette, France

  • Adresse de l'atelier : Impasse du Parapluie – Atelier n° 3, 39240 Aromas, France

  • Téléphone : 06 59 64 54 76

  • E-mail : info@zen-arts.fr

  • Site : www.zen-arts.fr

TVA : Sous réserve de l'application du régime de franchise en base, TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Article 2 – Produits et prestations proposés

Zen-Arts propose notamment :

  • Des cours d'aquarelle, d'acrylique, de dessin et de fusain ;

  • Des ateliers de découverte et des activités artistiques ;

  • Des cours pour adultes et enfants ;

  • Des abonnements et formules de cours ;

  • Des bons cadeaux et bons découverte ;

  • Des tableaux, illustrations et créations artisanales ;

  • Des objets décoratifs et créations personnalisées ;

  • Des articles et accessoires artistiques proposés dans la boutique en ligne.

Les caractéristiques essentielles des produits et prestations sont présentées sur le site avant toute commande.

Les photographies sont destinées à illustrer les créations. Les réalisations artisanales peuvent présenter de légères variations de couleurs, de formes ou de finitions, sans préjudice de leur conformité aux caractéristiques annoncées.

Article 3 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsqu'elles sont applicables.

Les prix applicables sont ceux affichés lors de la validation de la commande.

Les frais de livraison éventuels sont communiqués avant le paiement.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés au moment de l'achat, notamment :

  • Carte bancaire ;

  • Paiement sécurisé en ligne ;

  • Espèces pour les achats effectués directement à l'atelier.

Les chèques ne sont pas acceptés.

Les paiements électroniques peuvent être traités par Stripe, SumUp ou tout autre prestataire effectivement proposé lors de la commande.

Zen-Arts ne conserve pas les numéros complets des cartes bancaires utilisés par les prestataires de paiement.

Article 4 – Commandes dans la boutique en ligne

Le client sélectionne les articles souhaités, vérifie son panier et renseigne les informations nécessaires à la commande.

Avant de procéder au paiement, il peut vérifier le détail des produits, les quantités, les prix, les frais de livraison et corriger d'éventuelles erreurs.

La commande devient définitive après sa validation avec obligation de paiement, sous réserve de l'acceptation du paiement et de la disponibilité des produits.

Un récapitulatif ou une confirmation est transmis au client par voie électronique.

En cas d'indisponibilité d'un article après la commande, Zen-Arts contacte le client pour lui proposer une solution adaptée ou le remboursement du produit indisponible.

Article 5 – Livraison des produits

Zen-Arts peut proposer la livraison en France et en Suisse, selon les destinations et transporteurs disponibles lors de la commande.

Les transporteurs proposés peuvent notamment comprendre Colissimo, Chronopost ou Mondial Relay.

Les frais de livraison sont calculés ou indiqués avant la validation de la commande.

Le délai de livraison applicable est annoncé au client avant la commande. À défaut de date ou de délai convenu, la livraison intervient au plus tard dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat, sauf exceptions légales.

Pour les créations réalisées sur commande, un délai de fabrication peut s'ajouter, à condition d'être annoncé avant l'achat.

Pour les livraisons en Suisse, des formalités douanières, taxes d'importation ou frais de dédouanement peuvent s'appliquer. Leur prise en charge est précisée avant la commande, conformément aux règles applicables.

Le vendeur reste responsable de la bonne livraison des produits dans les conditions prévues par la législation applicable.

En cas de colis endommagé, perdu ou non reçu, le client est invité à contacter Zen-Arts à info@zen-arts.fr afin de permettre le traitement de sa réclamation.

Article 6 – Droit de rétractation pour les produits

Pour les achats de produits conclus à distance, le consommateur bénéficie en principe d'un délai légal de 14 jours à compter de la réception du produit, sans avoir à justifier sa décision.

Le client peut notifier sa décision de rétractation par e-mail à info@zen-arts.fr, au moyen du formulaire figurant à la fin des présentes conditions ou par la fonctionnalité de rétractation en ligne lorsqu'elle est applicable.

Après notification, le client dispose de 14 jours pour retourner les produits concernés.

Sauf indication contraire, les frais directs de retour sont à la charge du client, sous réserve qu'il en ait été informé avant la commande.

Zen-Arts rembourse les sommes légalement dues dans un délai de 14 jours suivant la notification de la rétractation. Pour les ventes de biens, le remboursement peut être différé jusqu'à la récupération du produit ou jusqu'à la réception d'une preuve de son expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement, sauf accord exprès contraire.

Article 7 – Créations personnalisées

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés sont exclus du droit légal de rétractation.

Cette exception concerne uniquement les produits répondant effectivement à ces critères, notamment certaines œuvres réalisées spécialement selon les demandes personnelles du client.

Un article simplement fabriqué artisanalement ou réalisé en petite série n'est pas automatiquement exclu du droit de rétractation.

En cas de défaut ou de non-conformité, le client conserve ses droits aux garanties légales.

Article 8 – Garanties légales

Les produits vendus par Zen-Arts bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

  • La garantie légale de conformité prévue aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation ;

  • La garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

La garantie légale de conformité permet notamment au consommateur d'agir dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien.

Selon les conditions légales, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit et, dans certains cas, une réduction du prix ou la résolution du contrat.

La garantie des vices cachés peut être exercée dans les conditions et délais prévus par le Code civil.

Pour toute demande, le client peut contacter info@zen-arts.fr.

Les présentes CGV ne limitent aucun droit légal du consommateur.

Article 9 – Réservation des cours et ateliers

Les cours et ateliers Zen-Arts sont accessibles selon les places disponibles.

Les réservations peuvent être effectuées sur le site Internet, par une plateforme de réservation ou directement auprès de Zen-Arts.

La réservation est confirmée selon les modalités de paiement et d'inscription communiquées au client.

Pour les enfants mineurs, l'inscription doit être effectuée ou autorisée par un représentant légal.

Les participants s'engagent à respecter les horaires, les consignes de sécurité, le matériel et les autres personnes présentes.

Article 10 – Annulation et report des cours

Pour les annulations volontaires ne relevant pas d'un droit légal de rétractation, les conditions commerciales suivantes s'appliquent :

Annulation au moins 48 heures avant le cours : remboursement ou report, au choix du participant.

Annulation moins de 48 heures avant le cours : aucun remboursement contractuel n'est prévu, mais un report peut être accordé exceptionnellement par Zen-Arts.

Absence sans prévenir : le cours est considéré comme utilisé, sans remboursement ni report contractuel.

Si Zen-Arts annule un cours, une nouvelle date est proposée. Si le client refuse le report, la prestation annulée et déjà payée est remboursée.

Ces conditions s'appliquent sans préjudice des droits impératifs du consommateur, notamment du droit de rétractation lorsqu'il existe.

Article 11 – Droit de rétractation pour les cours

Les prestations d'activités de loisirs devant être fournies à une date ou pendant une période déterminée peuvent être exclues du droit légal de rétractation, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

Cette exception peut notamment concerner les cours artistiques réservés pour une date précise, lorsque les conditions légales sont réunies.

Pour les autres prestations achetées à distance, notamment certaines formules sans date déterminée, le droit de rétractation de 14 jours peut s'appliquer.

Lorsqu'un client demande expressément qu'une prestation commence avant la fin de son délai de rétractation, les conséquences financières éventuelles sont celles prévues par la loi.

Article 12 – Abonnements et formules

Zen-Arts peut proposer différentes formules :

  • Cours à l'unité ;

  • Abonnement Découverte ;

  • Abonnement de deux cours par mois ;

  • Autres formules ponctuelles.

Les prix, le matériel inclus, la durée et les modalités de réservation sont indiqués avant la souscription.

Lorsqu'un abonnement est renouvelé automatiquement, cette caractéristique, sa périodicité et les conditions de résiliation sont clairement annoncées avant l'achat.

La résiliation peut être demandée à info@zen-arts.fr, sous réserve des modalités contractuelles et des droits légaux du consommateur.

Lorsque la réglementation l'exige, une fonctionnalité gratuite de résiliation en ligne est mise à disposition.

Les obligations d'information relatives à la reconduction tacite sont respectées lorsqu'elles sont applicables.

Article 13 – Bons cadeaux

Les bons cadeaux et bons découverte sont valables pendant 12 mois à compter de leur date d'achat, sauf indication particulière communiquée avant la commande.

Ils peuvent être utilisés pour les prestations correspondant à leur description, sur réservation et sous réserve des places disponibles.

Leur achat à distance est soumis aux règles légales de rétractation applicables à la formule concernée.

En dehors des droits légaux, un bon arrivé à expiration ne donne pas automatiquement droit à un remboursement ou à une prolongation.

Article 14 – Matériel et sécurité

Le matériel artistique inclus dans chaque prestation est précisé au moment de la réservation.

Lorsque le matériel n'est pas fourni, une liste de fournitures peut être communiquée.

Les participants doivent utiliser les outils et produits conformément aux consignes de l'atelier.

Les enfants sont pris en charge pendant la durée de l'activité réservée, dans les conditions communiquées aux représentants légaux.

Toute information nécessaire à la sécurité d'un participant doit être communiquée de manière appropriée, sans collecte excessive de données personnelles.

Article 15 – Propriété intellectuelle

Les créations, textes, photographies, illustrations, logos et contenus originaux appartenant à Zen-Arts sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sauf exception légale.

L'achat d'une œuvre originale n'entraîne pas automatiquement la cession de ses droits d'auteur.

Les créations personnelles réalisées par les participants restent leur propriété, sous réserve des droits éventuels de tiers.

Article 16 – Responsabilité et force majeure

Zen-Arts s'engage à fournir ses prestations conformément aux obligations légales et contractuelles applicables.

Sa responsabilité est appréciée conformément au droit français, sans exclusion des garanties légales ni des droits impératifs des consommateurs.

En cas de force majeure répondant aux conditions légales, l'exécution des obligations concernées peut être suspendue ou affectée conformément au droit applicable.

Article 17 – Réclamations 

Pour toute réclamation, le client peut contacter :

Zen-Arts – Silvia Bispo dos Santos
3, route de Bourg, 39240 Thoirette, France
info@zen-arts.fr
06 59 64 54 76

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par Zen-Arts, dans les conditions légales.

Article 18 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables, notamment pour les clients résidant à l'étranger.

En cas de différend, une solution amiable est recherchée prioritairement.

À défaut, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

 

 

2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – RGPD

Article 1 – Responsable du traitement

Le responsable des traitements de données personnelles réalisés pour l'activité Zen-Arts est :

Silvia Bispo dos Santos – Zen-Arts
3, route de Bourg, 39240 Thoirette, France
E-mail : info@zen-arts.fr
Téléphone : 06 59 64 54 76

Zen-Arts s'engage à respecter le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la législation française applicable.

Article 2 – Données collectées

Selon les services utilisés, les données collectées peuvent comprendre :

  • Nom et prénom ;

  • Adresse électronique ;

  • Numéro de téléphone ;

  • Adresse de livraison et de facturation ;

  • Informations relatives aux commandes ;

  • Réservations et inscriptions aux cours ;

  • Informations nécessaires concernant les représentants légaux des enfants ;

  • Messages transmis par les formulaires de contact ;

  • Données techniques et de navigation, selon les outils utilisés.

Les données nécessaires à la fourniture d'une prestation ou au respect d'une obligation légale sont identifiées comme obligatoires au moment de leur collecte.

L'absence de certaines informations indispensables peut empêcher le traitement d'une commande ou d'une inscription.

Article 3 – Finalités et bases légales

Les données personnelles sont utilisées pour :

  • Gérer les commandes, les livraisons, les réservations et les inscriptions : exécution du contrat ;

  • Établir les factures et respecter les obligations comptables : obligation légale ;

  • Répondre aux demandes et assurer le suivi de la relation client : intérêt légitime ou mesures précontractuelles selon le contexte ;

  • Assurer la sécurité et le fonctionnement du site : intérêt légitime ;

  • Envoyer des communications commerciales : consentement lorsque celui-ci est requis ou autre base autorisée par la réglementation ;

  • Utiliser certains cookies non essentiels : consentement lorsque celui-ci est requis.

Article 4 – Destinataires des données

Les données sont accessibles à Zen-Arts et aux prestataires intervenant dans le fonctionnement des services, dans la limite de leurs missions.

Selon les fonctionnalités réellement utilisées, ces prestataires peuvent comprendre :

  • Webador pour le site Internet et la boutique ;

  • Stripe, SumUp ou d'autres prestataires de paiement proposés ;

  • Les prestataires de réservation ;

  • Sendcloud et les transporteurs concernés pour les expéditions ;

  • Les prestataires de messagerie et d'hébergement.

Zen-Arts ne vend pas les données personnelles de ses clients.

Article 5 – Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité.

Les documents comptables sont conservés conformément aux délais légaux applicables, généralement dix ans.

Les données relatives aux commandes et à la relation contractuelle sont conservées pendant la durée nécessaire à leur gestion, puis archivées lorsque la réglementation ou la défense des droits le justifie.

Les données de prospection commerciale sont conservées pendant les durées autorisées par la réglementation.

Les données de navigation et les cookies sont conservés selon leur nature et les règles applicables.

Article 6 – Cookies

Le site www.zen-arts.fr peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la navigation, le panier et certaines fonctionnalités techniques.

D'autres cookies peuvent être utilisés pour les statistiques, les services externes ou les fonctionnalités complémentaires.

Lorsque le consentement est légalement requis, ces cookies ne sont activés qu'après l'accord du visiteur.

Le visiteur doit pouvoir refuser les cookies non essentiels et retirer son consentement aussi facilement qu'il l'a donné.

[Ajouter ici le lien vers le panneau de gestion des cookies, si des cookies soumis au consentement sont utilisés.]

Article 7 – Sécurité et transferts internationaux

Zen-Arts met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles.

Certains prestataires peuvent traiter ou transférer des données en dehors de l'Espace économique européen.

Lorsque de tels transferts existent, ils doivent reposer sur un mécanisme légal approprié et sur les garanties exigées par la réglementation.

Article 8 – Protection des données des enfants

Pour les inscriptions des mineurs, Zen-Arts collecte uniquement les informations nécessaires à l'organisation et à la sécurité des activités.

Les coordonnées du parent ou du représentant légal sont utilisées dans le cadre de l'inscription et du suivi des cours.

La publication de photographies permettant d'identifier un participant, notamment un enfant, nécessite une autorisation appropriée lorsqu'elle est légalement requise.

Article 9 – Droits des personnes

Conformément au RGPD, chaque personne dispose, selon les conditions légales, des droits suivants :

  • Accéder à ses données personnelles ;

  • Demander leur rectification ;

  • Demander leur effacement ;

  • Limiter certains traitements ;

  • S'opposer à certains traitements ;

  • Demander la portabilité des données lorsque ce droit est applicable ;

  • Retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Les demandes peuvent être adressées à :

info@zen-arts.fr

Une réponse est apportée dans les délais légaux, en principe dans un délai d'un mois.

En cas de difficulté, une réclamation peut être déposée auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

Article 10 – Modification de la politique

Zen-Arts peut actualiser sa politique de confidentialité afin de tenir compte des évolutions de ses services et des obligations réglementaires.

La date de mise à jour est indiquée en début de document.

3. MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Zen-Arts – Atelier créatif

Entreprise individuelle : Silvia Bispo dos Santos
Statut : Micro-entreprise
SIREN :130312929
SIRET : 1303129290016

Adresse professionnelle :
3, route de Bourg
39240 Thoirette – France

Atelier :
Impasse du Parapluie – Atelier n° 3
39240 Aromas – France

Téléphone : 06 59 64 54 76
E-mail : info@zen-arts.fr
Site Internet : www.zen-arts.fr

Directrice de la publication : Silvia Bispo dos Santos.

Hébergement

Site réalisé avec la plateforme Webador.

Hébergeur technique :
JouwWeb B.V.
Torenallee 20 - 5617 BC Eindhoven
+31 (0)40 303 1360 

Site Internet : https://www.webador.fr

Numéro d'immatriculation : 73261505
N° TVA : NL859426580B01

Propriété intellectuelle

Les contenus originaux publiés sur www.zen-arts.fr, notamment les textes, photographies, créations artistiques, illustrations et logos, sont protégés par la législation applicable.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf exception légale.

Les marques, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Zen-Arts veille à présenter des informations exactes et actualisées sur son site.

Les informations relatives aux produits, prestations, prix et disponibilités sont susceptibles d'évoluer.

Les droits des consommateurs résultant des commandes conclues demeurent régis par les conditions contractuelles et la législation applicable.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité figurant ci-dessus.

 

 

4. FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À l'attention de :

Zen-Arts – Silvia Bispo dos Santos
3, route de Bourg
39240 Thoirette – France
info@zen-arts.fr

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ou la prestation de service ci-dessous :

Produit ou prestation : ............................................

Commandé le : ............................................

Reçu le (pour un produit) : ............................................

Nom et prénom : ............................................

Adresse : ............................................

E-mail : ............................................

Date : ............................................

Signature (uniquement pour une notification sur papier) :

............................................

 

 

Zen-Arts – Atelier créatif

« Deviens ce que tu penses, ressens ce que tu attires et imagine ce que tu crées. »